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Vous trouverez ci-dessous quelques documents à télécharger au format pdf.
Pour toute autre documentation, merci de bien vouloir nous contacter par mail :
contact@terresdefrance.info

  • PV AG du 30 juin 2022
  • Rapport du Conseil de surveillance au 30 juin 2022
  • Rapport du CAC sur les comptes 2021
  • Rapport de la gérance sur les comptes 2021
  • Rapport de la gérance sur les comptes 2020
  • Rapport de la gérance sur les comptes 2019
  • Rapport de la gérance sur les comptes 2018
  • Lettre d’acceptation agrément solidaire 2019
  • Rapport de la gérance sur les comptes 2017
  • Rapport de la gérance sur les comptes 2016
  • Procès verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 16 mai 2017
  • Agrément solidaire Terres de France pour 2016
  • Rapport de la gérance sur les comptes 2015
  • Procès verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2016
  • Rapport de gérance 2014
  • Statuts
  • Lettre d’acceptation agrément solidaire

Avertissement - Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.
Terres de France est une société en commandite par actions au capital variable minimum de 200 000€,
immatriculée au RCS de Paris 800 387 045.
Terres de France est gérée par Vatel Gestion et conseillée par Vatel Capital.