Vous trouverez ci-dessous quelques documents à télécharger au format pdf.
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- Exercice 2023
- Exercice 2022
- Exercice 2021
- Exercices précédents :
- Rapport de la gérance sur les comptes 2020
- Rapport de la gérance sur les comptes 2019
- Rapport de la gérance sur les comptes 2018
- Lettre d’acceptation agrément solidaire 2019
- Rapport de la gérance sur les comptes 2017
- Rapport de la gérance sur les comptes 2016
- Procès verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 16 mai 2017
- Agrément solidaire Terres de France pour 2016
- Rapport de la gérance sur les comptes 2015
- Procès verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2016
- Rapport de gérance 2014
- Statuts
- Lettre d’acceptation agrément solidaire